Cros La montagne de la Fage, premiers contreforts des Cévennes, haute vallée du Vidourle

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Archives communales

ARCHIVES COMMUNALES ARCHIVES DE CROS ARCHIVES COMMUNALES

La loi du 3 janvier 1979 définit les archives comme "l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité".
Les archives communales sont des documents publics, imprescriptibles et inaliénables : elles font partie du domaine public de la commune. Elles ne peuvent, en aucun cas, être aliénées ni détruites ; à chaque changement de municipalités, un récolement, c’est à dire une vérification d’inventaire, est effectué et cosigné par le maire en place et le maire sortant.
À Cros, le conseil municipal a décidé, par délibération du 16 septembre 2010 : de conserver à la mairie toutes les archives communales, avec l’accord et sous le contrôle de la directrice des Archives Départementales et de nommer Roland Castanet comme archiviste de la commune.
Elles sont consultables, selon les articles L213-1 à 6 du Code du patrimoine et le règlement municipal téléchargeable ci-dessous

PDF - 101.1 ko
Règlement ACC

dans le bureau des archives tous les lundis après-midi ou sur rendez-vous. Vous pouvez chercher un document dans l’inventaire dressé par R. Castanet & M. A. Princé dans le fichier téléchargeable

PDF - 420.6 ko
Cros inventaire complet

qui contient 447 articles, datés de 1636 à 1990, rangés sur 14 m. d’étagères.
Il est possible à des particuliers de déposer des archives, quelle que soit leur provenance. Ils en déterminent les conditions d’accès. Elles complètent nos connaissances sur l’histoire de la commune et de ses habitants.
Elles sont répertoriées à la fin de l’inventaire (série S). Le fonds Hébrard, particulièrement riche, a un inventaire détaillé.2 nouveaux fonds sont venus s’ajouter : le fonds Daudet et le fonds Vidal.

PDF - 611.7 ko
Hebrard
PDF - 158.9 ko
Daudet
PDF - 406.1 ko
Vidal

 


A titre d’illustration, ci-dessous copie de l’un de nos plus anciens documents
compoix teissonniere
Compoix (ancien cadastre) de 1700



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